Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINDEX
TOLSA, S.A. (société espagnole)

Numéro de dépôt :
92433686
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque BINDEX

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TOLSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BINDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLSA domicilié(e) Nuez de Balboa, 51 - 4o , 28001 Madrid ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque BINDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINDEX est expirée depuis le 14 septembre 2002.

TOLSA a également déposé les autres marques suivantes : SEPIOLITE TOLSA , GELCOS , TOLCAT , CITYCAT , EXAL , SANICAT , BYGTURB , PARAISO , CITYCAT , SMECTAGEL


TOLSA, S.A. (société espagnole) - Nuez de Balboa, 51 - 4o , 28001 Madrid ESPAGNE - Espagne


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Produits de dosage et de conditionnement d'aliments pour animaux et plus particulièrement produits de correction d'aliments pour animaux.Silicates de magnésium.Sépiolites.Bentonites.Attapulgites.Palygorskites.Compléments pour aliments.Aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.